Sunny Corner Films SAS, capital 25 000 €, SIRET 591 783 246 59178, TVA FR72 591783246. Siège : 31 rue de l’Hôpital Militaire, 59000 Lille. Représentant légal / publication : Martin Delcourt. Hébergeur à compléter.
Le devis fixe concept, équipe, jours, livrables, droits, retours et calendrier. Acompte requis selon devis. Météo, autorisations et disponibilité des intervenants peuvent nécessiter un ajustement convenu. Toute modification de périmètre est chiffrée. Le client garantit ses éléments et validations.
Prix HT, TVA en sus. Retard professionnel : pénalités article L441-10 du Code de commerce et indemnité de 40 €. Protections du Code de la consommation applicables aux consommateurs. La cession de droits précise supports, durée et territoire au sens du Code de la propriété intellectuelle et prend effet après paiement ; éléments tiers selon licences.
Après réclamation, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur mentionné au devis. Droit français ; entre professionnels, compétence des tribunaux de Lille, sauf règle impérative.